Apertura-Arcanes

Conditions générales de vente

Pour les ouvrages de la collection Arcanes et Arcanes-érès

 APERTURA met à disposition son catalogue (éditions Arcanes, Arcanes-érès). Ces ouvrages sont disponibles à la vente dans la limite des stocks disponibles.

Le prix des livres est établi en Euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais d’expédition en cas d’achat sur le site d’APERTURA (voir ci-dessous 3). Ces prix sont établis dans le strict respect de la Loi Lang 81-766 du 10 août 1981 : les prix sont fixés par l’éditeur et peuvent donc être modifiés sans préavis par celui-ci. Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, seront facturées et payables en Euros.

L’éditeur se réserve le droit de modifier leurs prix à tout moment, mais les ouvrages seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes, sous réserve de leur disponibilité.

Pour les commandes émanant de sociétés appartenant à l’Union européenne, l’indication du n° de TVA intracommunautaire est indispensable pour une facturation hors-taxes.

  1. COMMENT COMMANDER LES LIVRES SUR LE SITE www.apertura-arcanes.com

En cliquant sur le bouton ” Ajouter au panier” disponible sur chaque fiche de livre du catalogue, vous remplissez votre panier des ouvrages que vous avez sélectionnés au fil de votre visite. L’écran ” Récapitulatif ” récapitule les ouvrages que vous souhaitez acheter et vous propose de modifier à tout moment cette sélection, jusqu’à la validation finale : ajout ou suppression de titres, modification des quantités commandées, choix du paiement (par carte bancaire ou chèque). Il vous suffit ensuite de vous laisser guider par les instructions indiquées.

  1. MOYENS DE PAIEMENT

Vous pouvez régler les ouvrages et/ou les formations que vous avez sélectionnés sur notre site par virement Paypal ou chèque bancaire. Toutes les informations nécessaires à ces différents modes de paiement sont indiquées sur l’écran au moment de finaliser votre commande.

Paiement par chèque
Le paiement peut également être effectué par chèque bancaire.
Tout règlement en provenance de l’étranger doit avoir une domiciliation bancaire en France
Veuillez nous adresser par courrier votre commande imprimée accompagnée de votre chèque en Euros, qui devra être libellé à l’ordre d’APERTURA à l’adresse suivante :

APERTURA 16 avenue de la Paix-Simone Veil 67000 STRASBOURG

03 88 35 19 93 – arcanes.apertura@wanadoo.fr

Attention : – Votre commande n’est définitivement enregistrée qu’à réception de votre moyen de paiement

  1. TRAITEMENT DES COMMANDES ENREGISTRÉES SUR LE SITE

Votre commande réglée est traitée dans les 15 jours ouvrables (hors délais postaux).

Les ouvrages sont livrés à l’adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Celle-ci peut être différente de l’adresse de facturation.
Les frais de port applicables pour l’envoi de votre commande sont fonction du poids des ouvrages et établis sur la base des tarifs postaux.

  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site www.apertura-arcanes.com sont protégés par le droit d’auteur et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, réduite au cercle de famille, et la reproduction (impression, téléchargement) pour un usage strictement personnel sont autorisés. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété intellectuelle.

  1. RESPONSABILITÉ

Les ouvrages proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité d’APERTURA ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où l’ouvrage est livré (censure, interdiction d’un titre, d’un auteur…). APERTURA ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des services postaux et moyens de transport et/ou de communication, inondation, incendie. APERTURA ainsi que l’hébergeur, ne peuvent pas non plus être tenus responsables de dysfonctionnement entrainant des erreurs lors des commandes.

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  1. CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES

APERTURA traite toutes les informations vous concernant avec la plus grande confidentialité. Ces informations sont utilisées par APERTURA pour le traitement de votre commande ou pour personnaliser le contenu de notre offre.
Conformément à l’article 34 de la loi ” Informatique et Libertés ” du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour cela, il suffit de nous en faire la demande par courriel ou par courrier en nous indiquant vos nom, prénom, adresse.

 

Pour les formations APERTURA

Voir le catalogue des formations et le bulletin d’inscription avec les conditions générales de ventes sur le site www.apertura-arcanes.com

  1. DROIT APPLICABLE

Le présent contrat est soumis à la loi française.

En cas de litige l’attribution de juridiction est faite au Tribunal de commerce de Strasbourg
Siège social : APERTURA
16 avenue de la Paix-Simone Veil 67000 STRASBOURG

03 88 35 19 93

arcanes-apertura@wanadoo.fr
SA au capital de 97 658 Euros
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